Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site mapetitemaison.fr est édité par :
Ma Petite Maison SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 €
Siège social : 42 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00010
N° TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Téléphone : 01 23 45 67 89
Email : contact@mapetitemaison.fr
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est Madame Sophie Dupont, Présidente de Ma Petite Maison SAS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site mapetitemaison.fr (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Ma Petite Maison SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Ma Petite Maison SAS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, Ma Petite Maison SAS s'engage à respecter la confidentialité des informations personnelles collectées sur ce site.
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de votre compte client, au traitement de vos commandes et à l'envoi d'informations commerciales.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@mapetitemaison.fr
6. Cookies
Le site mapetitemaison.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visite. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur lors de votre visite.
Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment. Pour plus d'informations, consultez notre politique des cookies.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Dernière mise à jour : Février 2026